Documents généraux (mise à jour 02/2019)
- Règlement intérieur (voté au CA du 24/06/2019)
- Contrat d’objectif
- Projet d’établissement
- Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) – Attentat / Intrusion
- Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) – Risques majeurs
- Livret de sécurité incendie
Autres documents
- Demande d’autorisation d’absence
- Demande exceptionnelle de permutation de cours
- Proposition de remplacement d’un enseignant absent
- Demande d’autorisation préalable à un cumul d’activité :
- note de service académique cumul d’activités 2018-2019
- annexe 1 : principes réglementaires
- annexe 2 : modalités pratiques et procédure d’autorisation
- annexe 3 : imprimé de demande préalable 2018-2019
- annexe 4 : demande préalable auto-entrepreneur
- annexe 6 : demande préalable à un cumul d’activités en CFA
- Demande de remboursement de frais de stage (Formations PAF)
